Les premiers éléments du passeport de rénovation énergétique

Le groupe de travail « The Shift Project », composé d’industriels, d’énergéticiens et de bureaux d’étude a rendu son projet de passeport de rénovation énergétique. Ce passeport s’inscrira dans un cadre réglementaire qui permettra d’accélérer la rénovation énergétique des logements.

Décryptage du passeport de rénovation énergétique

Les 10 000 rénovations de type BBC engagées chaque année ne permettent pas de remplir les engagements pris par la France en matière d’amélioration du niveau de performance global du parc de logements. De plus, les aides publiques comme le crédit d’impôt développement durable (CIDD), et l’éco-prêt à taux zéro n’ont pas encore permis de structurer le marché.

Sorte de guide d’accompagnement des foyers pour leurs futurs travaux, le passeport qui s’apparente à un carnet de santé du bâtiment s’appuie sur une analyse approfondie du marché de la rénovation énergétique.

The Shift Project entend miser sur les préoccupations premières des Français : leur budget. Leur facture énergétique ne cesse d’augmenter et entreprendre des travaux de rénovation énergétique reste le meilleur moyen d’enrayer ce phénomène. Le passeport vis à encourager la réalisation de ces travaux. De même, le passeport de rénovation énergétique souligne le confort et la valorisation du patrimoine pour encourager les ménages à faire des travaux.

« The Shift Project » souhaite que les travaux d’économies d’énergie soient systématiquement engagés à chaque intervention sur le logement. Chaque année, ce sont en effet 540 000 toitures et 1 210 000 systèmes de chauffage qui sont remplacés, pour un montant global de 18 à 20 milliards d’euros en maison individuelle. Le projet viserait tout d’abord les logements les plus énergivores.

En pratique comment fonctionne le passeport de rénovation énergétique ?

Le passeport de rénovation énergétique sera mis à la disposition des ménages sous la forme d’un portail internet, et fera office de guide d’entretien et d’accompagnement personnalisé des futurs travaux. Il appartiendra au propriétaire du logement auquel il sera rattaché et servira également de support d’interaction entre les locataires, les diagnostiqueurs, les installateurs, les syndics de copropriété ou encore les notaires.

Le passeport se divise en trois parties. La première établit un diagnostic de performance énergétique incluant l’état des consommations réelles de l’occupant. Le diagnostic sera réalisé par un bureau d’études ou par un diagnostiqueur qualifié « PRE ».

Suite à ce diagnostic, une ou plusieurs combinaisons de travaux de rénovation énergétique seront proposées.

Un échéancier des travaux, une prévision de la consommation et une estimation du budget seront également livrés aux ménages ; c’est la seconde étape.

Pour le dernier volet, un devis sera effectué par un professionnel qualifié RGE faisant une offre sur les combinaisons de rénovations proposées. L’aide publique sera décidée lors de la réalisation de ce passeport. Ce document a pour but de créer un dialogue entre les ménages et les intervenants, d’aider au choix des travaux et de permettre une meilleure visibilité du parc des 15 millions de maisons individuelles et des 14 millions de logements collectifs concernés.

Un pilote du passeport de rénovation énergétique devrait être lancé d’ici la fin de l’année 2014 à échelle régionale. Une prémaquette du passeport sera également publiée le 30 septembre prochain. La préparation du programme devrait prendre environ 5 ans ; en d’autres termes, la première mise en conformité pourrait intervenir en 2018. D’ici là, le temps devrait être mis à profit pour organiser le marché et les outils d’accompagnement des ménages français.