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La contribution climat-énergie annoncée par le Gouvernement à la fin de l’été a été davantage détaillée lors de la Conférence Environnementale du 20 septembre 2013. Ainsi, l’énergie nucléaire sera taxée au même titre que les énergies fossiles.
Le principe de la nouvelle taxe carbone, ayant pour but de financer la transition énergétique, est de taxer les énergies fossiles (gaz, pétrole, fioul,…) ou polluantes proportionnellement à leurs émissions de CO2 afin de favoriser l’utilisation d’énergies vertes à la fois pour les particuliers et les professionnels.
Le nucléaire taxé, le diesel peu sollicité
Dans un premier temps, aucune répercussion sur les prix ne devrait être constatée en 2014 sur le fioul et l’essence en raison de l’allègement des taxes actuellement en vigueur (notamment la taxe intérieure de consommation des produits pétroliers, la TIC).
En revanche, la contribution climat-énergie va représenter un coût supplémentaire pour les ménages à partir de 2015 en raison du retour à la hausse de la TIC. Un coût qui pourrait être d’environ 3 centimes d’euro par litre d’essence. En ce qui concerne le gaz, malgré l’augmentation des taxes dès 2014, les ménages ne devraient pas en subir les conséquences car ils ne sont pas concernés par la TIC.
L’énergie nucléaire fera partie des énergies pénalisées. Non évoquée par le Gouvernement, une hausse du prix de l’électricité est plus que probable. Concernant les carburants, l’actuelle différence de taxation entre le diesel et les autres carburants qui s’élève aujourd’hui à 17.9 centimes, ne sera finalement réduit que d’un centime en 2016.
4 milliards d’euros de recettes en 2016 grâce à la taxe carbone
La manne financière espérée par le Gouvernement grâce à la contribution climat-énergie est de 2,5 milliards d’euros en 2015 et de 4 milliards d’euros en 2016. Ainsi, 3 milliards devraient être utilisés pour financer le Crédit d’impôt pour la compétitivité des Entreprises (CICE), ce qui représente une certaine compensation pour les entreprises contrairement aux particuliers qui ne bénéficieront pas d’une redistribution.
Le reste des recettes sera alloué au financement de la transition énergétique.
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